Métropoles


Le CGET, centre de ressources et d’expertise pour les métropoles

Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux, Nantes, Lille… : les territoires métropolitains sont des lieux essentiels au développement, à l’innovation et à la croissance économique. Ils constituent un enjeu national d’attractivité, de cohésion, de compétitivité et de développement durable, sur l’ensemble du territoire national. Ce sont aussi des portes d’entrée de la mondialisation. Le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) est particulièrement attentif à la fonction de développement territorial des nouvelles métropoles, à l’échelle régionale et interrégionale.

En effet, les métropoles sont positionnées dans des espaces plus vastes, constitués de villes, moyennes et petites, ainsi que des zones rurales en lien avec elles. Dès lors, les métropoles représentent des pôles de concentration (services, emploi, population…) et d’attraction (économique, culturelle, sociale…). Mais elles assurent aussi des fonctions de redistribution et de diffusion de ressources, d’aménités, de complémentarités économiques, sur un très large territoire, à la fois périurbain et rural.

Les échanges entre ces territoires constituent des réseaux complexes qui doivent être pris en compte  pour élaborer les politiques publiques locales, comme régionales et nationales. Objectif : assurer les équilibres territoriaux et la reconnaissance de l’intérêt des métropoles pour la compétitivité de la France et de ses régions. Le CGET poursuit donc ses analyses territoriales, accompagne les démarches de collectivités et assure une veille dans ces domaines afin de rester un centre de ressources et d’expertise interdisciplinaire et partenarial.

Un statut juridique pour organiser la gouvernance

La loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (Maptam) a modifié le régime juridique des métropoles. Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) des agglomérations métropolitaines bénéficient désormais d’un statut pour organiser leur gouvernance et leurs compétences.

  • Lille, Rouen, Rennes, Nantes, Bordeaux, Toulouse, Nice, Grenoble et Strasbourg : depuis le 1er janvier 2015, les EPCI de ces agglomérations ont le statut de « métropole » de droit commun. Un statut qui concerne les agglomérations de plus de 400 000 habitants, situées dans une aire urbaine de plus de 650 000 habitants.
  • Brest et Montpellier : ces deux EPCI ont également le statut de métropole.
  • Lyon : la Métropole de Lyon devient une collectivité territoriale à statut particulier dotée des compétences d’une métropole et d’un département.
  • Grand Paris / Aix et Marseille : la loi prévoit la création, en 2016, de la métropole du Grand Paris qui regroupera Paris et tous les EPCI des trois départements limitrophes (Seine-Saint-Denis, Hauts-de-Seine, Val de Marne). De même pour la métropole Aix-Marseille-Provence, incluant la communauté urbaine de Marseille et cinq EPCI de son unité urbaine.

La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) a amendé certaines dispositions liées à ces métropoles.

 

Études

Des études sur les territoires métropolitains ainsi que des comparaisons européennes ont été menées entre 2010 et 2013. Ces territoires ont également été analysés dans le cadre de la démarche de prospective « Territoires 2040 ».

 

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